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Position 09.01 — Café, même torréfié ou décaféiné

Libellé completCafé, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange

6 codes NGP · droit d'importation 2.5 % – 30 % hors accord · TVA 10 %

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Gratuit, sans inscription. DUMIA donne le code à 10 chiffres, sa justification, les droits et taxes, les organismes de contrôle — et pose la question qui manque si la désignation ne suffit pas.

D'où importer ? Le droit selon l'origine

OrigineDroit d'import.
Chine, Inde et pays sans accorddroit commun2.5 % – 30 %
Union européenneEUR.10 %
TurquieEUR.1éligible · taux à confirmer*
Émirats arabes uniscertificat d'origine0 %
Royaume-Uni · États-Unispreuve d'origine de l'accord0 %
Agadir (Tunisie, Égypte, Jordanie) · Ligue arabecertificat d'origine0 %

* L'origine est couverte par l'accord, mais la base ADIL de l'ADII n'indique pas le taux pour cette position : à confirmer avec le certificat d'origine.

Le droit réduit suppose la preuve d'origine indiquée et le respect des règles d'origine de l'accord. Comparez le coût rendu (prix, transport, droits).

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Exemple de liquidation

Valeur en douane (CAF) de 300 000 MAD (≈ un conteneur), code 0901.90.10.00, selon l'origine.

Sans accord
Chine, Inde…
Avec accord
Union européenne · EUR.1
Droit d'importation7 500 MAD
2,5 %
0 MAD
0 %
Taxe parafiscale (0,25 %)750 MAD750 MAD
TVA (10 %)30 825 MAD30 075 MAD
Total estimé39 075 MAD30 825 MAD
Économie avec l'accord8 250 MAD

Codes NGP de la position 09.01

Code NGPDésignationDroit d'import.TVA
0901.11.00.00Non décaféiné.Café non torréfié :2.5 %10 %
0901.12.00.00DécaféinéCafé non torréfié :2.5 %10 %
0901.21.00.00Non décaféiné.Café torréfié :30 %10 %
0901.22.00.00DécaféinéCafé torréfié :30 %10 %
0901.90.10.00coques et pellicules de caféDécaféiné2.5 %10 %
0901.90.90.00succédanés du café contenant du caféDécaféiné30 %10 %

Le code NGP compte 10 chiffres : les 6 premiers sont ceux du Système Harmonisé, les 4 derniers sont propres à la nomenclature marocaine.

Organismes de contrôle

Office National de la Sécurité Sanitaire des Produits Alimentaires (ONSSA) — Certificat sanitaire + certificat d'origine
Café, même torréfié ou décaféiné
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Autres positions du chapitre 09 — Café, thé, maté et épices

09.0209.0309.0409.0509.0609.0709.0809.0909.10
Source : tarif des droits de douane à l'importation, édition du 1er janvier 2022 (ADII), relevé le 14 septembre 2026. Ces informations sont fournies à titre indicatif et ne remplacent ni le tarif officiel publié par l'Administration des Douanes et Impôts Indirects, ni le jugement d'un déclarant agréé. DUMIA est un outil indépendant, sans lien avec l'ADII.